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Incinérateurs et santé

Publié le 29/12/2003

Expertises et études de niveau national et local

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    L'incinération a concerné en France 11,4 millions de tonnes d'ordures ménagères et assimilés en 2000. Le parc d'incinérateurs, qui compte aujourd'hui 123 unités conformes à l’arrêté du 25 janvier 1991, a subi d'importantes modifications ces dernières années. Cette technique de traitement des déchets suscite actuellement de nombreuses craintes de la part du public. La mise en conformité réglementaire et les nombreux travaux de recherche ont permis d'apporter des éléments de réponse aux interrogations légitimes de la population sur les risques sanitaires encourus. Cependant, de nombreux doutes subsistent et il ressort souvent, localement, une forte demande de mise en place d’études sanitaires, notamment épidémiologiques.

    Ce document, élaboré à la demande de la Direction générale de la santé et présenté sous la forme d’une "conduite à tenir", a pour vocation première d’informer les services déconcentrés de l’Etat et les Cellules Inter Régionales d’Epidémiologie sur la problématique de santé publique posée par les usines d’incinération d’ordures ménagères, et de les aider à décrire et analyser à l’échelle locale la situation rencontrée autour de ces installations. Le lecteur y trouvera ainsi des arguments scientifiques permettant, à partir de la description de la situation, de justifier la nécessité (ou non) de mettre en place des études spécifiques pour une gestion éclairée de santé publique.

    Le document est structuré en trois parties distinctes. La première partie décrit les éléments de la conduite à tenir au niveau local. Le cadre méthodologique repose sur : i) l’analyse de la situation locale ; ii) la définition d’une ou plusieurs questions en termes de santé publique et l’analyse de l’utilité de mettre en place une ou plusieurs investigations sanitaires pour y répondre ; iii) l’analyse de la pertinence d’un type d’étude spécifique permettant de répondre à la question ; et iv) l’analyse de la faisabilité de ce type d’étude. La deuxième partie décrit de façon synthétique les divers types d’études sanitaires et leur possibilité d’utilisation pour une aide à la décision autour des incinérateurs. Ces éléments sont principalement issus de l’analyse des études déjà proposées et réalisées dans des situations locales passées. Enfin, la troisième partie est consacrée à rappeler les éléments de connaissances disponibles sur les incinérateurs, les réglementations auxquelles ils sont soumis, leurs émissions et les effets sanitaires investigués dans la littérature autour des UIOM. Elle comporte un certain nombre d’éléments utiles au lecteur pour la compréhension du problème et la réalisation d’investigations locales.

    ERRATUM
    Incinérateurs et Santé : Guide pour la conduite à tenir lors d'une demande locale d'investigations sanitaires autour d'un incinérateur d'ordure ménagères.
    Page 92 - 3e paragraphe "(la circulaire du 9 octobre 2002 prévoit la réalisation de telles mesures, particulièrement si des élevages sont situés à moins de 4 km pour les nouvelles installations, et dès lors que le flux annuel de PCDD/F émis sur un site dépasse 0,5 g/an pour les installations existantes)" Remplacez par : "(la circulaire du 9 octobre 2002 prévoit la réalisation de telles mesures, particulièrement si des élevages sont situés à moins de 5 km pour les nouvelles installations, et dès lors que le flux annuel de PCDD/F émis sur un site dépasse 0,5 g/an pour les installations existantes)"

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    Étude d’imprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d’usines d’incinération d’ordures ménagères – Rapport d’étude. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2009. 146 p.

    Couverture du rapport étude d’imprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d’usines d’incinération d’ordures ménagères

    La France possède le plus grand parc d’usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) de l’Union européenne avec environ 130 installations recensées. Un effort considérable d’amélioration de ce parc a été fait ces dernières années, mais de nombreux incinérateurs ont été dans le passé responsables d’émissions importantes de polluants. Les inquiétudes légitimes des populations riveraines ont conduit, à plusieurs reprises, les pouvoirs publics à demander la réalisation d’études locales pour connaître l’exposition et les risques encourus. La persistance des composés chimiques émis dans l’environnement (dioxines et certains métaux) et la présence de ces substances à des teneurs élevées dans des aliments (lait, oeufs, viande) produits à proximité d’incinérateurs justifiaient ces craintes. Il est rapidement apparu qu’il serait ineffi cace de multiplier les études autour de chaque incinérateur. En 2002, l’Institut de veille sanitaire (InVS) et l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) ont engagé une démarche nationale pour apporter des réponses aux attentes des décideurs et de la population.
    Conformément aux recommandations émises à l’issue de cette démarche, une étude nationale a été lancée en 2005 par l’InVS en collaboration avec l’Afssa. Son objectif principal était de savoir si les populations résidant autour d’UIOM étaient plus imprégnées par les polluants émis par les incinérateurs (dioxines, PCB, plomb, cadmium) que celles qui en étaient éloignées et de préciser les déterminants (alimentaires ou autres) de cette imprégnation. Cette étude apporte aussi les premières données françaises d’imprégnation sérique par les dioxines et PCB.

    Étude d’imprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d’usines d’incinération d’ordures ménagères. Synthèse des résultats. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2006. 20 p.

    La France possède le parc d'usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) le plus important d’Europe. Leur nombre a été divisé environ par trois depuis 1998 et cette réduction s’est accompagnée de la mise en conformité d'installations existantes, de la fermeture d'un grand nombre d'installations anciennes et de la construction d'installations neuves. Les rejets des UIOM en France ont ainsi beaucoup diminué depuis 1998.
    Toutefois, des questions ont été posées par les populations riveraines de ces installations à propos de leur impact sur la santé. Ces interrogations sont liées, d’une part, à la persistance de certains composés chimiques émis dans l'environnement, notamment les dioxines, certains métaux et, d’autre part, à la présence ponctuellement constatée de ces substances à des teneurs élevées dans des aliments tels que le lait de vache produit à proximité d’incinérateurs ayant émis beaucoup de dioxines.

    En raison des niveaux d’émissions élevés pour certains sites, la question s’est posée de savoir si les riverains des UIOM étaient réellement plus exposés aux dioxines. Des études réalisées à l’étranger ont estimé, à l’aide d’indicateurs biologiques, l’imprégnation par les dioxines de ces riverains, imprégnation qui traduit l’exposition au niveau de l’organisme. Les résultats ont conclu que résider autour d'UIOM avait peu d’influence sur les concentrations sériques1 de dioxines des riverains (Evans 2000, Schumacher 1999, Deml 1996, Gonzalez 1998).

    Néanmoins, ces travaux ne prenaient en compte ni la zone de retombée du panache de l’incinérateur, ni la voie principale d’exposition connue pour les dioxines, à savoir la consommation alimentaire. Deux études ont pris en compte la consommation alimentaire locale de riverains d’UIOM ayant de fortes émissions de dioxines : a) une étude taïwanaise (Chen 2006) qui a montré une imprégnation de dioxines un peu supérieure chez les riverains d’incinérateurs consommant des produits locaux et une imprégnation moindre chez les végétariens et b) une étude belge (Fierens 2003) qui a montré que la consommation de graisses animales provenant de produits d’origine locale (viande, oeufs ou produits laitiers obtenus sous les retombées du panache de l’incinérateur), était associée à une augmentation des concentrations sériques de dioxines des riverains.

    En 2004, l’Institut de veille sanitaire (InVS) a lancé en collaboration avec l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) une étude nationale, financée dans le cadre du Plan Cancer pour répondre à la question suivante : les populations vivant autour des usines d’incinération d’ordures ménagères sont-elles plus imprégnées par les dioxines que celles qui en sont éloignées ? Et si oui, pourquoi ?

    Les objectifs de l'étude sont de pouvoir :

    • estimer l’imprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d’une usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM), et la comparer à une population non exposée qui ne résidait pas à proximité d’un incinérateur ;
    • identifier les facteurs influençant cette imprégnation au sein de populations résidant à proximité d’une UIOM.

    Une particularité importante de cette étude est de chercher à mieux connaître le rôle des comportements alimentaires sur l’imprégnation par les dioxines et notamment l’influence de la consommation de produits locaux. Il s’agit d’une étude d’imprégnation, laquelle n’a pas pour objectif d’étudier l’impact des dioxines sur la santé, ce qui nécessiterait d’autres méthodes.

    À ce jour, les seules données françaises disponibles d’imprégnation par les dioxines de la population générale sont celles de teneurs dans le lait maternel mesurées en 1998 (InVS 2000). En complément de l’objectif cité, cette étude va fournir les premières données sur les niveaux de dioxines mesurées dans le sérum dans la population générale française, à travers les niveaux observés dans la population non exposée à l’incinérateur. Cette étude se distingue de toutes les autres études internationales sur le sujet, par son ampleur et la spécificité de son approche alimentaire très détaillée.

    Recommandations concernant les études épidémiologiques visant à améliorer la connaissance sur les impacts sanitaires des incinérateurs. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2003. 52 p.

    couverture du rapport recommandations concernant les études épidémiologiques visant à améliorer la connaissance sur les impacts sanitaires des incinérateurs

    L'Institut de veille sanitaire a réuni un groupe d'experts afin de proposer des axes de de recherches épidémiologiques sur les impacts sanitaires des populations résidant à proximité des d'usines d'incinération d'ordures ménagères (UIOM). Le travail a porté sur les effets sanitaires pour lesquels la réponse à la demande sociale et des pouvoirs publics est la plus difficile du fait des incertitudes scientifiques persistantes.

    Les effets sanitaires ainsi identifiés sont :

    • les cancers : de l'adulte et de l'enfant, tumeurs solides (en particulier : foie, tissus mous, peau) et hémopathies malignes (en particulier : leucémies, lymphomes non hodgkiniens) ;
    • les effets sur la reproduction (en particulier les malformations congénitales).

    Des recommandations spécifiques sont formulées pour la mise en place d'une étude multicentrique sur les cancers et la poursuite des travaux sur les malformations congénitales autour des UIOM.

    Des perspectives concernant d'autres travaux sont également identifiées (études sur les processus de maturation sexuelle, études en milieu professionnel). Des précisions sont apportées concernant la réflexion à poursuivre sur la mise en œuvre d'une surveillance des populations riveraines des UIOM.

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    Étude d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères. (Rapport d'étude et synthèse). Mars 2008. 139 p.
    Cette étude écologique de type géographique, réalisée dans le cadre du Plan cancer 2003-2007, a pour objectif d’analyser la relation entre l’incidence des cancers chez l’adulte et l’exposition aux émissions atmosphériques des usines d’incinération d’ordures ménagères. Elle porte sur les cancers diagnostiqués dans le Haut-Rhin, le Bas-Rhin, l’Isère et le Tarn entre 1990 et 1999. Près de 135 000 cas de cancer ont été collectés sur environ 25 millions de personnes-années. L’exposition des unités statistiques (Iris) au cours des années 1970-80 a été quantifiée par une modélisation de la dispersion atmosphérique et du dépôt surfacique accumulé des dioxines émises par 16 incinérateurs. Les résultats sont exprimés sous forme de risques relatifs qui comparent les risques de survenue d’un cancer dans des zones fortement exposées aux risques observés dans des zones peu exposées. 

    Une relation statistique significative est mise en évidence entre l’exposition aux panaches d’incinérateurs et l’incidence, chez la femme, des cancers toutes localisations réunies, du cancer du sein et des lymphomes malins non hodgkiniens. Un lien significatif est également retrouvé pour les lymphomes malins non hodgkiniens chez les deux sexes confondus et pour les myélomes multiples chez l’homme uniquement.

    Cette étude ne permet pas d’établir la causalité des relations observées, mais elle apporte des éléments convaincants au faisceau d’arguments épidémiologiques qui mettent en évidence un impact des émissions des incinérateurs sur la santé. Portant sur une situation passée, ses résultats ne peuvent pas être transposés à la période actuelle. Ils confirment le bien fondé des mesures réglementaires de réduction des émissions appliquées à ces installations industrielles depuis la fin des années 1990

    Incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères. Exposition aux incinérateurs pendant les années 1970-1980. Résultats définitifs. (Plaquette). 2008. 4 p.
    Cette étude, en montrant un impact des rejets atmosphériques des incinérateurs d’ordures ménagères sur le risque de certains cancers entre 1990 et 1999, confirme l’utilité des mesures de réduction des émissions de polluants qui ont été imposées à ces installations industrielles depuis la fin des années 90. On peut dès lors s’attendre à une diminution du risque de cancer chez les populations exposées aux niveaux actuels d’émission. Toutefois, en regard de l’incertitude sur les temps de latence d’apparition des cancers, on ne peut exclure que les expositions passées depuis les années 70 puissent encore aujourd’hui favoriser la survenue de cancers. 

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    Impact sanitaire passé et actuel de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Angers

    L’usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) d’Angers (157 000 habitants, 230 000 pour l’agglomération, Maine et Loire) est exploitée depuis 1972 (mise en service en 1974) par le District de l’agglomération Angevine. Sa capacité est de 101 000 tonnes/an.

    Située en limite d’agglomération et à proximité de cultures maraîchères, elle suscite une inquiétude chez les riverains, exprimée en Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS). Evoqué lors du projet de mise aux normes, le déménagement de l’installation n’a pas été retenu.

    Sollicité par la CLIS, le Préfet a, sur proposition de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (Ddass), souhaité une évaluation de l’impact sanitaire de l’UIOM. La Ddass a saisi (juillet 99) la Cellule inter-régionale d'épidémiologie (Cire) Ouest pour la réalisation de cette étude. Le comité de pilotage de la Cire a inscrit ce projet au programme d’activité 2000 de la Cire en tant qu’étude de faisabilité, dont le protocole a fait l’objet d’un précédent document.

    L’objectif général retenu est d’évaluer les risques afin d’estimer la pertinence de mesures de réduction des expositions et/ou de prise en charge sanitaire de la population.

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    Analyse de la demande formulée par les riverains de l'usine d'incinération des ordures ménagères du Spernot (Brest-Finistère)

    Par courrier daté du mois de novembre 2005, les riverains de l'incinérateur de Spernot évoquent "une surmortalité par cancer de 111 % dans la région sanitaire de Brest par rapport aux autres régions sanitaires bretonnes". Les riverains ont eu connaissance de ces données par le bias d'un article publié dans la presse locale en mars 2003. Ils sollicitent donc la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales afin d'obtenir une actualisation de ces données sanitaires : ils inscrivent cette demande dans le cadre du droit à l'information pour les riverains des installations polluantes.

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    Principaux résultats des 4 études locales en réponse aux questions de la population sur sa santé

    Etudes menées sur une zone de 30 communes situées sous le panache de l'incinérateur

    Etudes locales menées autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    L'usine d'incinération des ordures ménagères de Gilly-sur-Isère, près d'Albertville en Savoie, a fermé en octobre 2001 suite à des mesures révélant de très fortes concentrations en dioxines dans les fumées en sortie de cheminée.

    Les inquiétudes de la population relatives aux effets de l'incinérateur sur sa santé, et plus particulièrement sur la survenue de cancers, ont conduit à lancer, en 2002, 4 études sur la zone exposée au panache de l'incinérateur (30 communes, 48 000 habitants) :

    • une évaluation des risques sanitaires menée par le Centre Rhône-Alpes d’épidémiologie et de prévention sanitaire (Careps) ;
    • une étude sur les concentrations en dioxines dans le lait maternel également menée par le Careps ;
    • une étude sur la mortalité par cancer menée par le registre des cancers de l'Isère ;
    • une étude sur la survenue des cancers menée par la Cellule interrégionale d'épidémiologie (Cire) de Rhône-Alpes.

    Les résultats de ces 4 études locales ont été présentés à la population de la zone d'étude le samedi 2 décembre 2006 à Albertville ainsi que les résultats des 2 études nationales menées par l'Institut de veille sanitaire portant sur l'imprégnation par les dioxines et sur la survenue des cancers autour des usines d'incinération d'ordures ménagères. Des posters étaient exposés synthétisant les résultats des 6 études et les scientifiques étaient présents pour répondre aux questions.

    Globalement, les résultats des 4 études locales apparaissent cohérents :

    • l'évaluation des risques a estimé que l'exposition aux dioxines émises par l'incinérateur était susceptible d'être à l'origine d'une dizaine de cancers sur la zone d'étude sur une période d'environ 25 ans, à compter des années 1990 (soit un nombre de cas non observable en épidémiologie) ;
    • la concentration moyenne en dioxines dans le lait des mères de la zone d'étude était significativement inférieure à celle obtenue dans l'étude nationale sur les dioxines dans le lait maternel réalisée en 1998-1999 ;
    • l'étude sur la mortalité par cancer n'a pas permis d'émettre l'hypothèse d'un rôle de l'incinérateur sur la mortalité par cancer sur la zone exposée ;
    • l'étude sur les cancers n'a pas montré d'excès statistiquement significatif de cancers ni sur la zone exposée au panache de l'incinérateur, ni sur une sous-zone plus exposée.

    Les résultats des études locales sont également cohérents avec ceux de l'étude nationale sur l'imprégnation par les dioxines menée autour de 8 incinérateurs en France, qui donnent une imprégnation moyenne pour la population exposée à l'incinérateur de Gilly-sur-Isère inférieure à celles obtenues pour les populations exposées aux 5 autres incinérateurs anciens et du même niveau que celles obtenues pour les 2 incinérateurs récents.

    En revanche, l'absence d'excès significatif de cancers sur la zone exposée à l'incinérateur de Gilly-sur-Isère peut sembler contradictoire avec les premiers résultats de l'étude nationale sur les cancers autour des incinérateurs qui montrent un excès significatif de certains cancers dans les populations exposées dans les années 1970-80 aux panaches de 16 incinérateurs. Cette relation entre exposition passée aux incinérateurs et cancers apparaît globalement mais n'exclut pas des différences entre incinérateurs. Les 2 études ne se contredisent donc pas mais apportent chacune des informations complémentaires :

    • des résultats spécifiques à la zone exposée à l'incinérateur de Gilly-sur-Isère (seul incinérateur autour duquel une étude locale sur la survenue des cancers à été menée) ;
    • une puissance statistique plus forte pour l'étude nationale qui permet de mettre en évidence des excès de risque de quelques pour cent de manière significative.

    Posters exposés à la journée de présentation des résultats des études le samedi 2 décembre à Albertville

    Poster 1 - Présentation des études

    Poster 2 - Présentation des organismes ayant réalisé les études

    Poster 3 - Evaluation des risques pour la santé autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    Poster 4 - Dioxines dans le lait maternel autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    Poster 5 - Cancers autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    Poster 6 - Mortalité par cancer autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    Poster 7 - Synthèse des 4 études locales menées autour de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère

    Poster 8 - Etude nationale sur l'imprégnation par les dioxines autour des incinérateurs

    Poster 9 - Etude nationale sur les cancers autour des incinérateurs

    Poster 10 - Généralités sur les dioxines

    Poster 11 - Qu'est-ce qu'une différence significative ?

    Rapports et synthèses

    Institut de veille sanitaire, Cire Rhône-Alpes. Incinérateur de Gilly-sur-Isère. Principaux résultats des 4 études locales. En réponse aux questions de la population sur sa santé. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2006. 4 p.

    Thabuis A, Schmitt M. Usine d'incinération d'ordures ménagères de Gilly-sur-Isère (Savoie). Étude rétrospective d'incidence des cancers. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2006. 46 p.

    Megas F, Voisin L, Schmitt M, Thabuis A. Usine d'incinération d'ordures ménagères de Gilly-sur-Isère (Savoie). Retour d'expérience sur le recensement rétrospectif des cas de cancers. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2006.

    Liens vers les pages de présentation des études nationales

    Imprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d'UIOM

    Incidence des cancers à proximité des UIOM

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    Etude des risques santiaires liés au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)

    En Martinique, la mise en route en 2002 de l’UIOM de la Cacem sur le site de la Trompeuse à Fort-de-France a suscité des craintes d’une partie des riverains, mais aussi de la part de salariés travaillant dans la zone située sous le vent des fumées de l’UIOM. Une étude visant à étudier les risques sanitaires potentiels liés au fonctionnement de cette installation a été menée en 2005. Au vu des informations recueillies, il s’avère que les quantités de polluants émis en sortie de cheminée sont conformes à la réglementation en vigueur depuis 2002. L’ensemble des concentrations mesurées pendant les essais est conforme aux valeurs limites fixées par arrêté préfectoral. Il s’avère donc que le risque encouru par la population vivant ou travaillant dans les zones exposées au panache de l’UIOM est du même ordre de grandeur que celui estimé par le rapport de la Société française de santé publique pour les UIOM récentes. Ce risque est faible puisque, notamment pour les cancers, il n’excède pas 10-5 pour les métaux lourds et 1,2.10-5 pour les dioxines. En ne considérant que la voie d’inhalation comme source d’exposition (hypothèse la plus proche de la réalité), le nombre de cancers en excès dans la population exposée aux dioxines émises par l’UIOM serait de 0,037 cas sur 70 ans. Cette étude montre que l’UIOM de la Cacem, dans son mode de fonctionnement actuel, respecte la réglementation en vigueur. De ce fait, les risques sanitaires liés aux émissions de cette usine sont très faibles. Le maintien de ces risques sanitaires à un niveau très bas dépend du respect des normes d’émission.

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