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Incinérateurs et santé

Publié le 17/02/2009

Textes réglementaires, textes de référence

Principaux textes concernant les déchets (Décembre 2007). Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/Principaux-textes-legislatifs-et.html

Réglementation des installations d’incinération de déchets. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/-Incineration-des-dechets-.html

Mise en conformité des usines d’incinération d’ordures ménagères. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Disponible sur : www.ecologie.gouv.fr/-Mise-en-conformite-des-UIOM-.html

Union européenne. Règlement (CE) No 199/2006 de la commission du 3 février 2006 modifiant le règlement (CE) no 466/2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en ce qui concerne les dioxines et les PCB de typedioxine. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:032:0034:0038:FR:PDF

Union européenne. Règlement (CE) N1881/2006 de la commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:364:0005:0024:FR:PDF

Dossier Incinérateurs et santé

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