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Légionellose

Publié le 26/10/2004 - Dernière mise à jour le 29/06/2016

Circulaires et textes de référence

Le risque lié aux légionelles - Guide d’investigation et d’aide à la gestion (juillet 2013)

Décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013 modifiant la nomenclature des installations classées (ndlr : concerne notamment la rubrique 2921 - Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle).

Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Instruction DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments.

Circulaire DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en œuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire

Circulaire DGS/EA4/2010/289 du 27 juillet 2010 relative à la prévention des risques infectieux et notamment de la légionellose dans les bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public 

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire

Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT n°2006/213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose

Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.

Le risque lié aux légionelles - Guide d’investigation et d’aide à la gestion (juillet 2005)
Guide élaboré par la Direction générale de la santé, diffusé par circulaire n° DGS/SD5C/SD7A/DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005.

Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/2005/286 du 20 juin 2005 relative au référentiel d’inspection des mesures de prévention des risques liés aux légionelles dans les établissements de santé
BO Santé
Corps de la circulaire Pdf
Annexe 1 Pdf
Annexe 2 Pdf

Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921. JO du 31 décembre 2004.

Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air. JO du 31 décembre 2004 et BOMEDD n° 3 du 15 février 2005.

Circulaire du 24 février 2004 relative au recensement des tours aéro-réfrigérantes humides dans le cadre de la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles

Circulaire du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.

Circulaire du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d’entretien des réseaux d’eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risques lié aux légionelles dans les installations à risques et celles des bâtiments recevant du public.

Circulaire du 25 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.

Dossier Légionellose

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