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Centres nationaux de référence

Publié le 15/07/2004 - Dernière mise à jour le 27/04/2017

Textes réglementaires

Textes règlementaires pour le mandat CNR 2017-2021

Arrêté du 7 mars 2017 fixant la liste des centres nationaux de référence, des centres nationaux de référence-laboratoires associés et des centres nationaux de référence-laboratoires experts pour la lutte contre les maladies transmissibles

Décret n° 2016-806 du 16 juin 2016 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Arrêté du 16 juin 2016 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Article L1413-3 modifié par Ordonnance n°2016-462 du 14 avril 2016 - art. 1

Ces documents sont publiés sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr

Textes règlementaires pour le mandat CNR 2012-2016

Arrêté du 23 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 24 juillet 2014 (prolongation du mandat 2012-2016 des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés)

Arrêté du 24 juillet 2014 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés

Arrêté du 26 décembre 2011 fixant la liste des Centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés (ORF n°0302 du 30 décembre 2011, page 22804 texte n° 60

Arrêté du 24 novembre 2009 modifiant la liste des Centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés

Arrêté du 29 novembre 2004 fixant les modalités de désignation et les missions des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Loi nº 2004-806 du 9 août 2004 art. 16, art. 21, art. 55 Journal Officiel du 11 août 2004

Ces documents sont publiés sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr

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