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Activités européennes

Publié le 20/01/2015

Les agences européennes

ECDC - Centre européen de prévention et de contrôle des maladies

Le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) a été créé en 2005 pour identifier, évaluer et communiquer sur les menaces que peuvent représenter les maladies infectieuses.

L’InVS est membre des instances de gouvernance de l’ECDC :

  • représenté par son directeur général, l’InVS a été membre du Conseil d’administration de l’ECDC de 2005 à 2014, (Pr Gilles Brucker puis Dr Françoise Weber). Le Dr Françoise Weber, directrice générale adjointe de la santé depuis 2014, préside le Conseil d’administration (2014-2016) et l’InVS est membre suppléant ;
  • le directeur scientifique de l’InVS, le Dr Jean-Claude Desenclos, est membre du forum consultatif d’ECDC dont le rôle est de conseiller le directeur de l’ECDC.

Quatre projets que l’InVS coordonnait depuis les années 1990 ont été transférés à ECDC peu après sa création, il s’agit des deux réseaux de surveillance EuroTB et EuroHIV,  du programme européen de formation à l’épidémiologie de terrain EPIET (jusqu’en 2001) et de la revue Eurosurveillance (jusqu’en 2007).

L’InVS coordonne les interactions entre la France et l’ECDC ainsi qu’avec les organismes français susceptibles d’apporter une contribution scientifique et technique aux travaux de l’agence européenne. L’InVS est donc organisme compétent coordinateur pour la France selon la terminologie de l’ECDC.

Les acteurs français les plus mobilisés sont l’InVS, la Direction générale de la santé (DGS), le département des urgences sanitaires (DUS) et les laboratoires de microbiologie, plus particulièrement les centres nationaux de référence pour les maladies infectieuses.

Les points focaux de l’ECDC en France

L’InVS est point focal national pour quatre fonctions de santé publique : la détection des menaces, la surveillance, la formation à l’épidémiologie de terrain, les avis scientifiques. Au titre du secrétariat du Comité des Centres nationaux de référence, l’InVS assume le rôle de point focal pour la microbiologie.

L’InVS est également point focal pour les sept programmes transversaux de l’ECDC, organisés par pathologies ou groupes de pathologies. Au total, l’InVS héberge 14 points focaux.

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est point focal pour la surveillance de la consommation d’antibiotiques.

Au sein du ministère en charge de la Santé, le DUS est point focal pour les activités de préparation et de réponse. La DGS est point focal pour les activités de communication et point contact opérationnel pour la Journée européenne d’information sur les antibiotiques.

Par ailleurs, l’InVS participe régulièrement à des études financées par l’ECDC. En termes de formation, l’InVS est impliqué dans la formation à l’épidémiologie de terrain à travers le programme EPIET.

Enfin, 4 personnes sont éditeurs associés au journal scientifique Eurosurveillance.

EFSA - Autorité européenne de sécurité des aliments

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) est l’agence européenne chargée de l’évaluation des risques liés à l’alimentation humaine et animale. Elle travaille pour ce faire avec les structures compétentes au sein des états membres et produit des avis scientifiques, indépendants, sur les risques existants et émergents.

L’Institut de veille sanitaire est l’une des 17 organisations françaises compétentes auprès de l’EFSA, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) en étant point focal national.

Les travaux menés par l’EFSA dans les domaines des risques infectieux d’origine alimentaire, des zoonoses, de la nutrition sont d’intérêt pour l’InVS.

EU-OSHA - Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) est chargée de la prévention des risques et de l’amélioration des conditions de travail en Europe depuis 1994. Elle mène des actions de sensibilisation et développe des outils exploitables par tout type d’entreprise. Ces actions sont le résultat de coopération avec les gouvernements nationaux, les organisations de travailleurs, d’employeurs et les entreprises privées. Enfin, EU-OSHA agit pour que les enjeux de sécurité et santé au travail soient intégrés à d’autres politiques comme l’éducation, l’emploi, la santé, etc.

Les domaines d’action de l’Agence européenne étant étroitement liés à ceux du département santé travail (DST), l’InVS appartient au réseau des organismes nationaux qui interviennent en appui au point focal français de l’agence européenne assuré par la Direction générale du travail du ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social.

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