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Méthode d'évaluation des risques sanitaires

Publié le 22/01/2014 - Dernière mise à jour le 29/06/2015

Programmes de développement méthodologique en évaluation des risques sanitaires

Documents sur la méthode

Analyse critique du volet sanitaire des études d'impact

Ce guide élaboré à la demande du ministère de la Santé a été conçu pour fournir aux professionnels des services de l’état en charge de l’analyse des dossiers d’étude d’impact préparés par les pétitionnaires, les éléments nécessaires pour réaliser une lecture critique du volet sanitaire.

Il ne s’agit donc pas d’un guide méthodologique pour la réalisation de ce volet. Il vise plutôt à formaliser ce que devrait être, d’un point de vue de santé publique, son contenu optimal. Le lecteur y trouvera ainsi les questions lui permettant de faire l’articulation entre l’étude d’impact et le volet sanitaire.

Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution environnementale et évaluation quantitative des risques sanitaires

En 2002, le directeur général de la santé a demandé que l’Institut de veille sanitaire et l’Afsse (actuellement Anses) collaborent pour rédiger "un rapport sur l’utilisation de la méthode d’évaluation des risques, afin que les professionnels et acteurs concernés puissent s’en approprier les objectifs, la démarche et mieux comprendre et exploiter ses résultats". Les principales agences publiques françaises ayant compétence d’expertise et de veille en sécurité sanitaire environnementale, mettant en œuvre ou enseignant la démarche de l’évaluation quantitative du risque sanitaire (EQRS), ont été invitées à s’associer à ce travail : il s’agit, avec l’InVS et l’Afsse, de l’Afssa, de l’Ineris, de l’ENSP, de l’IRSN, du BRGM et de l’INRS.

Le groupe de travail mis en place est arrivé à la conclusion qu’il peut être pertinent, dans certaines situations, d’estimer un impact sanitaire à partir d’un excès de risque unitaire, issu de données animales. En effet, compte tenu des connaissances scientifiques actuelles, l’acceptation de l’extrapolation hautes doses – basses doses, quelles que soient les données, animales ou humaines, ne peut être récusée. L’impact sanitaire peut également s’exprimer sous la forme d’un pourcentage calculé à partir de la population présente dans la zone d’exposition.

Ce travail a abouti à l’écriture d’un rapport décrivant les modalités de calcul de l’impact sanitaire et les informations permettant son encadrement dans un but d’interprétation. Ces informations ont notamment trait au contexte de l’étude et à l’estimation des incertitudes.

Prise en compte de la voie cutanée dans les évaluations quantitatives des risques sanitaires, en santé environnementale

Cet article présente les modèles d’exposition cutanée existants.

Caractérisation des effets toxiques des agents présents / aide à la recherche de données toxicologiques

Les valeurs toxicologiques de référence (VTR) permettent de caractériser les risques liés aux substances chimiques (excès de risque unitaire, MRL, RfD, DJA, etc.) et sont publiées dans la littérature ou rassemblées dans des bases de données. Ce sont des données primordiales en évaluation quantitative des risques sanitaires qu’il n’est pas toujours très simple d’appréhender. Au vu du rôle joué par le DSE dans les études d’impact sanitaire et dans l’aide méthodologique fournie aux Cire et services déconcentrés de l’Etat, il a été jugé utile de rédiger un document synthétique présentant de manière structurée les procédures conduisant à l’établissement des VTR chronique.

Ce projet débuté en 2001 a fait l’objet d’une publication en janvier 2002.

Valeurs toxicologiques de référence : méthodes d'élaboration

Ce document décrit les méthodes de construction des VTR, les pratiques de la communauté scientifique internationale et les évolutions actuelles et futures, permet aux scientifiques d’avoir un regard plus éclairé et plus critique sur ces indices toxicologiques.

Furetox : http://www.furetox.fr/

Pour faciliter la recherche de repères toxicologiques utilisables dans le domaine de l’évaluation des risques, ce moteur de recherche permet d’accéder aux informations nécessaires à l’évaluation des dangers et de la relation dose-réponse en interrogeant différentes bases  toxicologiques existantes à partir du nom de la substance ou de son numéro CAS.

Initié en 2004 par la Ddass de Seine et Marne et développé par les Cire Ile-de-France et Nord-Pas-de-Calais, avec le soutien du DSE, Furetox est disponible depuis 2006. Des évolutions sont prévues pour l’année 2014.

Description des valeurs repères toxicologiques utilisées lors d’expositions aiguës par inhalation des populations

Ce document décrit les valeurs repères toxicologiques pour la voie d’inhalation lors d’expositions aiguës. Ces repères sont construits pour appuyer la gestion de situations accidentelles ou non. Leur construction repose sur les mêmes étapes : détermination de la sévérité de l’effet sanitaire à prendre en considération, détermination de la dose d’exposition, utilisation éventuelle  de facteurs de sécurité.

Sont présentés les différents types de valeurs existantes, leur construction et leur finalité.

Variables humaines d'exposition / Approche probabiliste et traitement de l'incertitude en évaluation des risques sanitaires

Les étapes de l’évaluation quantitative des risques sanitaires sont bien connues : identification des dangers, estimation de l’exposition, définition de la relation dose-réponse et estimation du risque. Classiquement, cette approche, qualifiée d’approche déterministe, consiste à calculer une estimation ponctuelle du risque. Le calcul du risque provient alors de variables humaines d’exposition (VHE) et de valeurs toxicologiques de référence (VTR) estimées par une valeur numérique unique qui peut être centrale (moyenne arithmétique ou médiane) ou plus élevée (en général le percentile 90 ou maximum).

Ces valeurs permettent de donner une estimation de l’exposition moyenne ou de l’exposition maximum que l’on peut espérer rencontrer, et, au final, une estimation moyenne ou maximum raisonnable, plutôt conservatrice, du risque. La probabilité de sous-estimer le risque réel d’un individu exposé est faible alors que la probabilité de le surestimer est élevée. La différence entre les estimations maximum raisonnable et centrale du risque fournit, de façon qualitative, un premier aperçu de la variabilité du risque.

Cependant, cette approche ne permet pas de quantifier l’incertitude autour de ces estimations, ni de juger de leur vraisemblance, car elle ne permet pas de prendre en compte les différentes caractéristiques de la population étudiée. En effet, les paramètres d’entrée du calcul de risque (VHE et VTR) sont entachés de variabilité et d’incertitude. Ainsi, la population française est souvent réduite à un individu caractéristique (homme de 70 kilogrammes, ayant une consommation d’eau de 2,5 litres par jour, etc.).

Une approche alternative plus rigoureuse, dite approche probabiliste, utilise la simulation Monte Carlo pour propager l’incertitude liée aux paramètres d’entrée du modèle de risque. Cette approche permet de construire la distribution du risque en combinant les paramètres d’entrée du modèle de risque, considérés comme des variables aléatoires appartenant à une distribution de probabilité supposée.

Une synthèse bibliographique, portant sur la prise en compte de l’incertitude en évaluation quantitative du risque et les méthodes utilisées dans ce domaine (en particulier l’approche probabiliste), a été entreprise en 2006.

Par ailleurs, depuis 2002, le DSE a renseigné un certain nombre de VHE qui peuvent être utilisées en approche probabiliste car elles disposent des distributions de probabilités associées (masse corporelle, quantité de sol et poussières ingérée par un enfant, budget espace-temps). Ces VHE ont été rassemblées dans un rapport disponible sur le site internet de l’InVS.

  • En savoir plus :

Dereumeaux C, Kairo C, Zeghnoun A. Synthèse des travaux du Département santé environnement de l’Institut de veille sanitaire sur les variables humaines d’exposition. Mise à jour 2015. Saint-Maurice: Institut de veille sanitaire; 2015. 35 p.

Beaudeau P, Zeghnoun A, Ledrans M, Volatier J. Consommation d’eau du robinet pour la boisson en France métropolitaine : résultats tirés de l’enquête alimentaire INCA1. Environnement, Risques & Santé 2003 ; vol.2, n°3 : 147-58.

Tanguy J, Zeghnoun A, Dor F. Description de la masse corporelle en fonction du sexe et de l’âge dans la population française. Environnement, Risques & Santé 2007 ; vol.6, n°3 : 179-87.

Zeghnoun A, Dor F. Description du budget espace-temps et estimation de l'exposition de la population française dans son logement. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2010. 37 p.

Dereumeaux C, Kairo C, Zeghnoun A. Synthèse des travaux du département santé environnement de l’Institut de veille sanitaire sur les variables humaines d’exposition. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2012.

Dor F, Denys S et les membres du GT. Quantités de terre et poussières ingérées par un enfant de moins de 6 ans et bio-accessibilité des polluants. État des connaissances et propositions. Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2012. 83 p.

Tardy G, Kairo C, Dereumeaux C. Variables humaines d’exposition (VHE) disponibles en France pour les évaluations quantitatives des risques sanitaires (EQRS). Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire ; 2013. 45 p.

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