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Résistance aux anti-infectieux

Publié le 08/11/2006 - Dernière mise à jour le 15/11/2017

Textes réglementaires et recommandations

Ministère chargé de la Santé - Feuille de route "Antiobiorésistance"

Ministère chargé de la Santé - Dossier "Plan Antibiotiques"

Ministère chargé de la Santé - Dossier "Programme national d'actions de prévention des infections liées aux soins (PROPIAS)"

Ansm - Dossier "Bien utiliser les antibiotiques"

Anses - Dossier "Antibiorésistance" et dossier "Antibiotiques", au sein de la thématique "Alimentation et santé animale"

Ministère de l’Agriculture : http://agriculture.gouv.fr/ecoantibio

Loi de santé publique
Loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique.
- Texte : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005823063&dateTexte=20110307
- Rapport de suivi : http://drees.social-sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/recueils-ouvrages-et-rapports/recueils-annuels/l-etat-de-sante-de-la-population/
- Evaluation par le Haut conseil de santé publique : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/104000219/0000.pdf

Astagneau P, Legrand P, Lucet JC et al. Maîtrise de la diffusion des bactéries multirésistantes aux antibiotiques. Fiches de recommandations. Ministère de l'emploi et de la solidarité, Paris. 1999, 23 p.

Ministère chargé de la santé. Maîtrise de la diffusion des bactéries multirésistantes aux antibiotiques Paris. Mars 2009.

Signalement des infections nosocomiales : articles L1413-14 et R 6111-12 à 17 du Code de la Santé Publique

Dépistage du portage digestif des bactéries commensales multirésistantes aux antibiotiques importées en France à l’occasion du rapatriement de patients en provenance de l’étranger et maîtrise de leur diffusion. Recommandation du Haut conseil de santé publique, Commission spécialisée Sécurité des patients, 18 mai 2010, 37 p.

Recommandations relatives aux mesures à mettre en œuvre pour prévenir l’émergence des entérobactéries BLSE et lutter contre leur dissémination. Recommandation du Haut conseil de santé publique, Commission spécialisée Sécurité des patients, 2 février 2010, 71 p.

Recommandations du Haut conseil de santé publique  et de la Société française d’hygiène hospitalière. Surveiller et prévenir les infections liées aux soins. Septembre 2010, 175 p.

Circulaire N°DGS/RI/DGOS/PF/2010/413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en œuvre de mesures de contrôle des cas importés d’entérobactéries productrices de carbapénèmases (EPC). Direction générale de la Santé. Département des urgences sanitaires. Direction générale de l’offre de soins. 6 décembre 2010.

Recommandations du Haut conseil de santé publique. Prévention de la transmission croisée des « Bactéries Hautement Résistantes aux antibiotiques émergentes » (BHRe).  Septembre 2013, 79 pages.

INSTRUCTION N° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en œuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé.  Direction générale de l’offre de soins. Direction générale de la santé. Direction générale de la cohésion sociale. 19 juin 2015.

Recommandations du Haut conseil de santé publique. Entérobactéries résistantes à la colistine : mesures pour les établissements de santé. Septembre 2016, 5 pages.
Mise à jour en mai 2017

Dossier Résistance aux anti-infectieux

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