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EpiNano

Publié le 08/04/2014 - Dernière mise à jour le 27/03/2018

Dispositif national EpiNano pour la surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés

Contexte

L’impact novateur des nanotechnologies est intersectoriel et touche une multitude de systèmes économiques [Vance 2015]. Les nanotechnologies sont désormais appliquées dans plusieurs secteurs tels que l’électronique, la chimie, l’automobile, le Bâtiment et les travaux publics (BTP), la cosmétologie, la pharmacie, l’alimentation, l’agriculture, l’environnement...

Néanmoins, leur essor industriel rapide et important s’accompagne d’interrogations sur les risques qu’ils présenteraient pour la santé humaine, que l’exposition soit environnementale ou professionnelle. En effet, l’utilisation croissante des nanomatériaux dans le cadre des procédés industriels s’accompagne d’une augmentation du nombre de travailleurs exposés. Cependant, les résultats des études de toxicité et de génotoxicité in vitro/in vivo ainsi que, par analogie, ceux issus des études épidémiologiques ou expérimentales sur la pollution de l’air (diesel, fumées de soudage…) suggèrent des effets biologiques potentiellement délétères.

Fortes de ces constatations, dès 2006, la Direction générale de la santé (DGS) et la Direction générale du travail (DGT) ont jugé nécessaire de concevoir un système de surveillance épidémiologique dédié à la détection précoce d’effets sanitaires indésirables chez les travailleurs exposés aux nanomatériaux.

Santé publique France a été mandatée [Saisine DGS-DGT du 28 août 2007] pour concevoir et mettre en place à l’échelon national une surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés.

Méthodologie (en bref)

Suite à une enquête pilote ayant permis d’en tester la faisabilité, le dispositif EpiNano est décliné au niveau national dès 2014 par Santé publique France en lien avec l’inspection médicale du travail (DGT).

Objectif, schéma d’étude et expositions

EpiNano a pour objectif princeps de surveiller et détecter précocement l’apparition d’éventuels effets délétères sur la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux, par comparaison à une population de référence considérée non exposée. Il s’agit donc d’établir et de suivre de manière prospective au fil des années une cohorte de travailleurs potentiellement exposés à quatre familles de nanomatériaux manufacturés :

  • nanotubes de carbone,
  • dioxyde de titane (TiO2),
  • dioxyde de silice (SiO2),
  • et noir de carbone.

Ce choix a été motivé en raison notamment des données de toxicologie disponibles [2017, Anses 2014, Bettini 2017, Circ 2017] et des tonnages de production [Anses 2017] et d’utilisation au niveau national.

Cette liste peut toutefois être amenée à évoluer en fonction du contexte industriel national et scientifique.

Modalités de recueil de données

Après repérage et invitation des entreprises productrices et/ou utilisatrices de nanomatériaux, les postes de travail exposants sont identifiés à partir des données collectées auprès des entreprises, et classés par une méthode standardisée proposée par Santé publique France, dérivée de la méthode internationalement reconnue Stoffenmanager nano [Van Duuren-Stuurman 2012].

La liste des salariés intervenant sur les postes de travail exposants est transmise dans un deuxième temps par l’entreprise à Santé publique France de manière.

Santé publique France procède à l’inclusion des travailleurs intervenant sur ces postes en leur adressant l’invitation à domicile, assortie d’un questionnaire, d’une notice d’information et d’un formulaire de refus. La surveillance de l’état de santé des travailleurs volontaires est réalisée, d’une part, à partir des auto-questionnaires et, d’autre part, grâce aux données issues du Système National des Données de Santé (Snds). L’historique professionnel est reconstitué à travers la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav).

Santé publique France est le seul destinataire des données collectées auprès des entreprises et des travailleurs. Santé publique France ne fournit en aucun cas à l’entreprise la liste, l’identité ou les données personnelles des travailleurs ayant accepté de participer à la cohorte. De même, la liste des entreprises participantes n’est pas communiquée.

Aspect éthico-légal

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), les travailleurs sont libres de refuser de participer au dispositif national de surveillance EpiNano et de changer d’avis à tout moment ; il suffit de le signaler à Santé publique France en adressant un formulaire de refus par voie postale ou électronique. Le protocole d’inclusion des travailleurs a obtenu un avis favorable du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche (CCTIRS ; dossier 13-156) et sa mise en œuvre a été autorisée par la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL ; demande n°913423 DR-2013-570).

Outils

En 2017, de nouvelles modalités ont été élaborées avec l’Inspection médicale du travail pour faciliter l’identification des entreprises produisant ou utilisant des nanomatériaux et améliorer le repérage des postes exposants. Cette approche positionne le médecin du travail et son équipe au centre de ce dispositif de veille sanitaire. Elle lui confie un rôle de promoteur de la cohorte, auprès de la direction de l’entreprise, avec l’appui des médecins inspecteurs du travail et de Santé publique France.

  • Des supports de communication (affiches, diaporamas, dépliants…) ont été conçus par Santé publique France et l’inspection médicale du travail pour sensibiliser la direction de l’entreprise ainsi que les travailleurs et aider à la communication intra-entreprise.
  • Santé publique France met à disposition du médecin du travail et de son équipe pluridisciplinaire un soutien technique pour l’évaluation des expositions aux nanomatériaux aux postes de travail concernés, à l’aide d’un cahier de recueil technique dédié. Cet outil offre une approche pratique dans les situations où l'évaluation quantitative des expositions n'est pas actuellement possible. Il a l’avantage de proposer une classification semi-quantitative qui permet de graduer l’exposition des travailleurs en fonction de son intensité.
  • Santé publique France assure une formation à distance des personnes en charge du recueil de données d’observation sur les postes de travail.

En pratique …

A partir des données recueillies dans l’entreprise, un document de synthèse des données d’exposition est restitué par Santé publique France aux entreprises participantes. Ce document peut contribuer à l’alimentation du volet « Expositions professionnelles » du Dossier médical en santé travail (DMST) ainsi que la fiche « d’Entreprise » établie par le médecin du travail et son équipe et au Document unique d'évaluation des risques (DUER) de l’employeur.

Références bibliographiques

(2017). Avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'avis relatif à l’exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane. 4/04/2017. Saisine n°2017-SA-0020.

Anses (2014). Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail. Évaluation des risques liés aux nanomatériaux. Enjeux et mise à jour des connaissances. Avis de l’Anses. Rapport d’expertise collective. Avril 2014.

Anses (2017). Éléments issus des déclarations des substances à l’état nanoparticulaire. Rapport d'étude 2016. Direction générale de la prévention des risques. Service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses. Novembre 2016.

Bettini S, Boutet-Robinet E, Cartier C, Comera C, et al. (2017). "Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon." Sci Rep 7: 40373.

Circ, M. d. (2017). IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans. List of classifications, Volumes 1–11.

Van Duuren-Stuurman B, Vink SR, Verbist KJ, Heussen HG, et al. (2012). "Stoffenmanager Nano version 1.0: a web-based tool for risk prioritization of airborne manufactured nano objects." Ann Occup Hyg 56(5): 525-541.

Vance ME, Kuiken T, Vejerano EP, McGinnis SP, et al. (2015). "Nanotechnology in the real world: Redeveloping the nanomaterial consumer products inventory." Beilstein Journal of Nanotechnology 6: 1769-1780.

Outils de communication grand public

Outils d’information et de communication destinés aux professionnels

  • Synopsis synthétique
  • Synopsis étendu 
  • Protocole (A venir)
  • Diaporama
  • Affichette d’information des travailleurs (Formats A4 et A3)
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