Haute Autorité de santé (HAS)

• 2025. Evaluation des stratégies de dépistage et de repérage précoce de la tuberculose pulmonaire.

Direction générale de la santé (DGS)

• 2025. Plan d’actions 2025-2029. Lutte contre la tuberculose

• 2020. Instruction N° DGS/SP2/2020/224 du 8 décembre 2020 relative à la mise en place de la réforme des centres de lutte antituberculeuse (CLAT).

• 2019. Feuille de route tuberculose 2019-2023.

• 2018. INSTRUCTION N°DGS/SP1/DGOS/SDR4/DSS/SD2/DGCS/2018/143 du 8 juin 2018 relative à la mise en place du parcours de santé des migrants primo-arrivants

• 2017. INSTRUCTION N° DGS/SP2/DGOS/PF2/2017/61 du 22 février 2017 relative aux lignes directrices de la prévention et de la prise en charge de la tuberculose résistante et multi-résistante

Journal officiel

• 2021. Arrêté du 29 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 1er décembre 2010 fixant le contenu du rapport d’activité et de performance des Centres de lutte antituberculeuses (CLAT). Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/20 du 29 octobre 2021, page 43.

• 2021. Arrêté du 17 février 2021 modifiant l’arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l’article D. 3113-7 du code de la santé publique. Journal officiel du 24 février 2021.

• 2020. Arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose. Bulletin officiel du 29 novembre 2020.

• 2020. Décret no 2020-1466 du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose. Bulletin officiel du 29 novembre 2020.

• 2017. Prise en charge des tests immunologiques de dépistage de la tuberculose par l’Assurance maladie

Haut Conseil de la santé publique, Conseil supérieur d'hygiène publique de France et Haute autorité de santé

2022

• Avis du HCHPF du 3 mars 2022. Réponses relatif à la définition des sujets contacts d’un cas de tuberculose et à la stratégie de l’enquête autour des cas dans le cadre de l’utilisation généralisée des mesures barrières

2021

• Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 - Continuité du suivi des patients atteints de tuberculose

2020

• Avis relatif à la détection, la prise en charge et la surveillance d’infections tuberculeuses suite à la découverte d’une tuberculose animale à Mycobacterium bovis

2019

• Infections tuberculeuses latentes. Détection, prise en charge et surveillance

2018

• Avis relatif à la détermination d’un seuil pratique pour définir un pays de haute endémicité tuberculeuse

2017

• Avis relatif à l’âge optimal de vaccination par le BCG chez les nourrissons et à la pertinence de pratiquer une intradermo réaction préalable

2014

• Rapport relatif à au diagnostic et à la prise en charge des tuberculoses à bacilles résistants

• Avis relatif aux lignes directrices du diagnostic de la tuberculose à bacilles résistants.

2013

• 2013. Rapport relatif à l’Enquête autour d’un cas de tuberculose. Recommandations pratiques

2012

• Avis relatif à l’adaptation des recommandations et du calendrier vaccinal du département de Mayotte

2011

• Avis relatif à l’utilisation des tests de détection de la production d’interféron gamma

• Rapport relatif à la tuberculose et test de détection de l’interféron gamma

2010

• Avis relatif à l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels listés aux articles L.3112-1, R.3112-1 C et R.3112-2 du Code de la santé publique.

• Rapport relatif à la pertinence du maintien de l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels listés aux articles L3112-1, R.3112-1 C et R.3112-2 du Code de la santé publique

• Rapport relatif à la pertinence du maintien de l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels listés aux articles L3112-1, R.3112-1 C et R.3112-2 du Code de la santé publique

2007

• Avis relatif à la suspension de l’obligation de vaccination par le vaccin BCG chez les enfants et les adolescents

2006

• Avis relatif à la déclaration obligatoire des issues de traitement dans la tuberculose maladie

• Enquête autour d'un cas de tuberculose : Recommandations pratiques.

2005

• Avis relatif à la lutte antituberculeuse chez les migrants en France

• Avis relatif à la vaccination par le vaccin BCG et au renforcement des moyens de la lutte antituberculeuse en France

• Rapport du groupe de travail “ Tuberculose et migrants” : Recommandations relatives à la lutte antituberculeuse chez les migrants en France.

2004

• Prévention et prise en charge de la tuberculose en France : synthèse et recommandations du groupe de travail (2002-2003)

2003

• Avis relatif au choix d'un masque de protection contre la tuberculose en milieu de soins.

• Avis relatif au traitement de la tuberculose-infection

2002

• Avis relatif à la revaccination par le BCG et aux modalités de surveillance des professionnels exposés à la tuberculose

• Avis relatif à la revaccination par le BCG et synthèse du groupe de travail sur la revaccination BCG

Documents internationaux

OMS

2021

• Global tuberculosis report 2021

2020

• Global tuberculosis report 2020

2019

• Key political commitment documents for tuberculosis prevention and care and their intended influence in the who european region

2018

• Guiding Principles to Reduce Tuberculosis Transmission in the WHO European Region.

• What constitutes an effective and efficient package of services for the prevention, diagnosis, treatment and care of tuberculosis among refugees and migrants in the WHO European Region

• Gilpin C, Korobitsyn A, Migliori GB, et al. The World Health Organization standards for tuberculosis care and management. Eur Respir J 2018; 51: 1800098

• Latent tuberculosis infection. Updated and consolidated guidelines for programmatic management

• BCG vaccines: WHO position paper – February 2018. Weekly epidemiological record. No 8, 2018, 93, 73–96

• Good practices in the prevention and care of tuberculosis and drug resistant tuberculosis in correctional facilities

ECDC

2021

• WHO Regional Office for Europe/European Centre for Disease Prevention and Control. Tuberculosis surveillance and monitoring in Europe 2021 –2019 data (europa.eu)

2018

• Public health guidance on screening and vaccination for infectious diseases in newly arrived migrants within the EU/EEA

• Cost-effectiveness analysis of programmatic screening strategies for latent tuberculosis infection in the EU/EEA

• Review of reviews and guidelines on target groups, diagnosis, treatment and programmatic issues for implementation of latent tuberculosis management

• Programmatic management of latent tuberculosis infection in the European Union

• Handbook on tuberculosis laboratory diagnostic methods in the European Union

• European Union Standards for Tuberculosis Care 2017 update