Dans le cadre du système de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone (CO) prévu par la loi de santé publique de 2004 et repris dans le Plan National Santé Environnement 2004-2008, toute suspicion d'intoxication au CO doit faire l'objet d'un signalement (à l'exception des intoxications survenues lors d'un incendie). Ce dispositif a pour but de prévenir le risque de récidive, d'évaluer l'incidence de ces intoxications et d'en décrire les circonstances et facteurs de risque afin de concevoir des politiques de prévention adaptées.